La commission des Compétences communautaires du Sénat a procédé à deux auditions, vendredi. Objectif: instruire le futur rapport d’information consacré au droit de réponse (notamment sur Internet) initié par Alain Destexhe. Lire la suite
La commission des Affaires institutionnelles a commencé à travailler sur son prochain rapport d’information. Trois auditions d’experts ont déjà permis de cerner une partie de la question des potentialités et risques de l’intelligence artificielle. Lire la suite
Le Parlement européen s’est intéressé au trafic illégal de biens culturels. Une thématique en lien direct avec la lutte contre le vol d’oeuvres d’art, au centre d’un rapport d’information que réalise actuellement le Sénat. Lire la suite
Toujours en plein rapport d’information sur la qualité de l’air, la commission des Compétences régionales du Sénat a auditionné vendredi un représentant de la Commission européenne. Lire la suite
Après les auditions des représentants de la Chambre, du Parlement francophone bruxellois et du ministre, la commission des Affaires institutionnelles a adopté une proposition d’avis qui sera présentée en plénière ce vendredi. Lire la suite
Le conflit d’intérêts relatif au projet de loi sur les contingentements des numéros Inami était sur la table de la commission des Affaires institutionnelles, ce mardi. Les auditions et discussions ont finalement abouti à l’approbation d’un avis motivé qui sera voté en plénière ce 23 février. Lire la suite
Premières auditions dans le cadre du rapport d’information sur la qualité de l’air. Avec notamment un acteur de premier plan en la personne du directeur administratif de CELINE, la Cellule interrégionale de l’environnement. Lire la suite
La commission des Compétences communautaires va désormais pouvoir se pencher sur les constats et recommandations de son rapport d’information. Lire la suite
La commission des Compétences communautaires continue de travailler sur le rapport d’information « Vol d’oeuvres d’art ». Les dernières auditions ont permis de se pencher sur les réalités vécues par la police locale et sur la question du patrimoine religieux immobilier. Lire la suite
La commission des Compétences communautaires continue à travailler sur le rapport d’information « Vol d’oeuvres d’art ». Plusieurs auditions étaient au menu de la dernière séance. Lire la suite
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