Séance plénière le vendredi 29 mai
Nouvelle séance plénière du Sénat ce vendredi 29 mai à partir de 10 h. A l’ordre du jour figurent notamment deux demandes d’établissements de rapports d’informations.
Ce vendredi 29 mai à partir de 10 h se déroulera une séance plénière au Sénat. En voici l’ordre du jour :
1. Rapport d’information sur la transposition du droit de l’Union européenne en droit belge.
2. Proposition de modification de l’article 66 du règlement du Sénat en vue d’instaurer la possibilité d’adresser d’abord au Bureau les demandes d’établissement d’un rapport d’information, de manière à fluidifier leur traitement par les commissions et la répartition des tâches entre celles-ci.
3. Demande d’établissement d’un rapport d’information concernant la nécessaire collaboration entre, d’une part, les institutions culturelles fédérales et, d’autre part, les Communautés (et la Région de Bruxelles-Capitale) concernant l’avenir de la politique culturelle dans notre pays.
4. Demande d’établissement d’un rapport d’information sur l’impact sur la Santé publique des politiques environnementales, particulièrement en ce qui concerne l’utilisation de produits toxiques ou considérés comme toxiques au regard des textes normatifs européens et de leurs traduction en droit belge, notamment dans les politiques de prévention.
Pour rappel, les séances plénières du Sénat (à l’instar de la plupart des réunions de commission) sont publiques. Tout un chacun peut y assister… moyennant quelques conditions à remplir.
Il s’agit tout d’abord de se présenter, avec sa carte d’identité, à l’entrée des visiteurs du Sénat, sise rue de Louvain n°7. A noter que, pour d’évidentes raisons pratiques, les groupes sont invités à prévenir de leur venue. Il n’est par ailleurs pas possible de réserver sa place lorsqu’on est un visiteur individuel.
A noter qu’ensuite, une fois installés en tribune, les spectateurs sont priés de rester assis à leur place et en silence. Ils ne peuvent donner aucune marque d’approbation ou d’improbation.
